En 2001, à Budapest, la création de L' « Open Archives
Initiative » (protocole OAI) a produit un ensemble de règles
et de normes et recommande deux voies pour participer au libre accès :
la voie verte : l'auto-archivage au stade de pré-publication
(pre-print) ou de publication éditée (e-print) : l'auteur doit toujours vérifier s'il en a l'autorisation ;
la voie d'or : les revues en libre accès.
Dans la déclaration
de Béthesda (2004), les titulaires du droit d’auteur (idéalement l'auteur) :
accordent à tous les utilisateurs un droit d’accès : gratuit, irrévocable, mondial et perpétuel
concèdent à tous les utilisateurs une licence leur permettant :
de copier, d'utiliser, de distribuer, de transmettre et de visualiser publiquement l’œuvre ;
d’utiliser cette œuvre pour :
la réalisation d’œuvres dérivées ;
la distribution d’œuvres dérivées.
sous quelque format électronique que ce soit ;
dans un but raisonnable ;
à condition d’en indiquer correctement l’auteur.
En février 2007, les recteurs des universités belges ont signé la déclaration de Berlin
pour favoriser la publication des résultats de recherches en
accès libre, rejoignant ainsi de nombreuses universités
dans le monde.