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Le choix de la licence CC

Choisir une licence creative commons n'est pas simple. 

CC

Il existe plusieurs choix de licence, de la plus ouverte (CC0) à la plus fermée (CC BY NC-ND).

La licence prévoit quatre attributs combinables en six contrats différents :

  • BY - attribution, paternité : correspond au droit moral, c'est obligatoire pour tous les contrats. C'est cette condition qui vous autorise à utiliser le document sans en demander l'autorisation ;
  • NC (Non Commercial) = pas d'utilisation commerciale ;
  • ND (No Derivative works) = pas de modification de l'original ;
  • SA (Share Alike) = partage aux conditions identiques (même licence).

Les six contrats possibles sont (de la licence la plus ouverte à la plus restrictive) :

  • CC BY : attribution. Cette licence vous permet de distribuer, remixer, arranger et adapter l'œuvre originale, même à des fins commerciales, à la condition d'en mentionner la source originale ;
  • CC BY-SA : attribution mais partage dans les mêmes conditions ;
  • CC BY-ND : attribution mais pas de modification ;
  • CC BY-NC : attribution mais pas d'utilisation commerciale ;
  • CC BY-NC-SA : attribution mais pas d'utilisation commerciale et partage dans les mêmes conditions ;
  • CC BY-NC-ND : attribution mais pas d'utilisation commerciale ni de modification.

La licence CC0 (en haut du graphique) fait référence à No Rights Reserved. Il s'agit d'une œuvre pour laquelle l'auteur renonce à ses droits et verse son œuvre dans le domaine public. L'association Creative Commons mentionne les avantages et inconvénients de ce choix

Pour les documents les plus ouverts et les plus libres, l'association Creative Commons parle de Free Cultural Works. Les critères sont :

  • liberté d'utiliser l'œuvre elle-même ;
  • liberté d'utiliser les informations contenues dans l'œuvre à n'importe quelle fin ;
  • liberté de partager des copies de l'œuvre pour n'importe quel usage ;
  • liberté de faire et de partager des remixes et d'autres dérivés à toutes fins.

Les licences CC0, CC BY et CC BY-SA répondent à ces critères. 

Pour être intégré dans le DOAJ, ce dernier recommande de choisir entre les licences CC BY, CC BY-SA ou CC BY-NC. La licence CC BY étant privilégiée. L'Open Access Scholarly Publishers Association (OASAP) explique pourquoi il est recommandé d'utiliser de la licence CC BY.

Les exceptions légales introduites dans le cadre de l’enseignement et de la recherche offrent plusieurs possibilités de réutilisation, même lorsque la licence est trop fermée. Les limitations introduites par une licence trop fermée empêcheront cependant, dans de nombreuses situations, l'utilisation de l'œuvre sans que l’auteur en tire le moindre bénéfice. La diffusion en sera simplement limitée et ne servira pas la diffusion des connaissances.

Publié en Open Access sous licence CC-BY| Auteur : B. Pochet| Powered by CMSimple| Template: ge-webdesign.de| Connexion